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Conseil municipal du 7 avril 2014

Lien vers le compte-rendu officiel :

Nouveauté : les conseils municipaux commencent par l'appel des conseillers.
Vingt répondent présents et trois ont donné pouvoir.
Le procès-verbal de la séance du 20/02/2014 est mis à l’approbation des conseillers municipaux présents lors de l’ancienne mandature. Celui de la séance du 29/03/2014 est approuvé à l’unanimité.

1. Règlement intérieur du conseil municipal
Mme le Maire propose d'ajourner cette délibération afin de réunir un groupe de travail qui en assurera la rédaction.

2. Délégation du Conseil Municipal au maire
Mme le Maire fait lecture au Conseil des 22 délégations qui lui sont conférées.

3. Désignation des représentants de la commune au sein des EPCI :
Pour l'ensemble de ces désignations, le scrutin est secret et des bulletins de vote sont distribués. Les assesseurs sont Mme Sabine Laporte et M. Gilles Defoulounoux pour l'ensemble des votes.

a. Syndicat d’adduction d’eau potable Saïx-Navès (SIAEP)
Bertrand Coutanceau, Olivier Amalric, Claudine Charlas, Frédéric Chabbert, Jean Pierre Belles et Geneviève Dura sont élus.

b. Syndicat mixte du Bassin de l’Agout
Jean Pierre Belles (titulaire) et Frédéric Chabbert (suppléant) sont élus. c. Syndicat mixte de l’aérodrome Castres-Mazamet Maurice Delsalle et Roger Cauquil seront les délégués de la commune. d. Syndicat départemental d’énergies du Tarn (SDET) Roger Cauquil et Gérard Soriano seront les délégués de la commune.

4. Renouvellement du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS)
Ce scrutin de liste est le dernier à bulletin secret. Huit élus le composeront avec huit représentants de la société civile désignés par Mme le Maire.
Marie-José Fioret, Thérèse Bénazet, Jean-Pierre belles, Nadine Ducen, Dominique Malbrel, Bertrand Coutanceau , Viviane Orlandini et Philippe Peres sont élus.

Pour l’ensemble des nominations suivantes, Mme le Maire a demandé aux conseillers municipaux de procéder à des votes à main levée, ils sont d’accord à l’unanimité.

5. Désignation des représentants aux commissions obligatoires

a. Commission d’appel d’offres (CAO)
Mme le Maire y figure d'office. Bertrand Coutanceau, Gérard Soriano et Philippe Peres sont titulaires, Olivier Amalric, Maurice Delsalle et Jacques Armengaud sont suppléants.

6. Désignation d’un conseiller défense
Maurice Delsalle poursuivra la tâche de conseiller défense qu'il occupait au cours du précédent mandat.

7. Création de commissions municipales

a. Commission finances (6 membres)
Christian Patrice, Roger Cauquil, Bertrand Coutanceau, Marie-José Fioret, Frédéric Chabbert, Jacques Armengaud.

b. Commission des marchés à procédure adaptée (MAPA)
Bertrand Coutanceau, Gérard Soriano, Jacques Armengaud (titulaires), Olivier Amalric, Maurice Delsalle et Philippe Peres (suppléants)

c. Commission travaux/patrimoine (6 membres)
Roger Cauquil, Gérard Soriano, Olivier Amalric, Dominique Malbrel, et Maurice Delsalle, Viviane Orlandini.

d. Commission urbanisme (6 membres)
Roger Cauquil, Gérard Soriano, Bertrand Coutanceau, Olivier Amalric, Frédéric Chabbert, Philippe Peres.

e. Commission scolaire-enfance/jeunesse (6 membres)
Caroline Bonaventure, Frédéric Chabbert, Sandrine Séréni, Claudine Charlas, Michel Thomas, Viviane Orlandini.

f. Commission culture /éducation populaire (6 membres)
Michel Thomas, Sandrine Séréni, Sabine Laporte, Nadine Ducen, Thérèse Bénazet, Jacques Armengaud.

g. Commission sociale (6 membres)
Marie-José Fioret, Nadine Ducen, Thérèse Bénazet, Maurice Delsalle, Dominique Malbrel, Claudine Fabrès.

h. Commission associations/animations/sports (6 membres)
Dominique Malbrel, Jean-Pierre Belles, Sabine Laporte, Christian Patrice, Michel Thomas, Gilles Defoulounoux.

i. Commission environnement/développement durable (8 membres)
Frédéric Chabbert, Bertrand Coutanceau, Jean-Pierre Belles, Claudine Charlas, Nadine Ducen, Olivier Amalric, Claudine Fabrès, Gilles Defoulounoux.

8. Désignation d’un représentant aux conseils d’écoles
Caroline Bonaventure, adjointe aux affaires scolaires, représentera le conseil municipal aux conseils d'école.

9. Indemnités de fonction
Elles sont fixées à 30% de l'indice majoré de la fonction publique pour le maire, 13% pour les adjoints et 6% pour les conseillers délégués (Christian Patrice, Claudine Charlas, Gérard Soriano et Michel Thomas).

Le compte-rendu des décisions prises depuis le 20 février est lu.

 

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